Mentions légales

1. Présentation du site

Le site www.madame-regale.fr appartient à la société :

Virginie Camus – Madame Régale
Micro-entreprise
SIRET : 98313198800013
APE : 1039B

dont le siège social se situe au :
18 rue du Général Leclerc
85 0190 Aizenay
et dont le mail de contact est :
contact@madame-regale.fr

Propriétaire : Virginie CAMUS – Auto-entrepreneurs 
Responsable publication : Virginie CAMUS – virginie.madameregale@gmail.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.


  2.Hébergement

L’hébergement est réalisé par la société OVH, Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France


3. Reproduction

Les textes diffusés sur www.madame-regale.fr sont la propriété de leurs auteurs. Les images et illustrations utilisées sont la propriété de Madame régale (Virginie Camus). Il est interdit de reproduire, représenter, transférer, distribuer, ou d’enregistrer tout ou partie de ces éléments, sous quelque forme que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de Madame Régale (Virginie Camus).

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


4. Responsabilité

Madame régale (Virginie Camus) ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions qui pourraient être obtenues par l’usage de des informations diffusées sur son www.site madame-regale.fr.

Madame régale (Virginie Camus)  ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://madame-regale.fr 

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Madame régale (Virginie Camus)  se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Madame régale (Virginie Camus)  se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).


5.Liens

Les sites reliés directement ou indirectement au site madame-regale.fr ne sont en aucun cas sous sa responsabilité. En conséquence, Madame Régale (Virginie Camus) ne peut encourir aucune sanction en rapport avec les informations publiées sur ces sites.